Ordre de préséance

Le Régime canadien des distinctions honorifiques comprend les règles régissant l’ordre de préséance des différentes distinctions. Voici l’ordre de préséance et les acronymes autorisés par le Régime canadien des distinctions honorifiques, tels qu’énoncé dans le décret du Conseil privé no P.C. 1998-591, le 2 avril 1998. 

Exemple de préséance et d’acronyme : Une personne qui serait à la fois membre de l’Ordre du Canada et récipiendaire d’une Décoration des Forces canadiennes peut inscrire les acronymes « C.M., C.D. » après son nom.

Politique au sujet du port de distinctions non autorisées : Seuls les insignes d’ordres, décorations et médailles officiellement décernés sous l’autorité de la Couronne ou dont le port a été autorisé par la Couronne, peuvent être portés. Seul le récipiendaire d’une distinction peut en porter l’insigne. Aucun membre de la famille ou toute personne autre que le récipiendaire ne peut porter l’insigne d’un ordre, décoration ou médaille. Tout insigne acheté ou de toute autre façon acquis ne peut être utilisé qu’à des fins d’exposition et ne peut, en aucune circonstance, être porté par l’acquéreur.

Note : L’astérisque (*) indique les distinctions honorifiques approuvées depuis le 2 avril 1998.

ORDRE DE PRÉSÉANCE

1. L'ordre dans lequel se portent les insignes des ordres, décorations et médailles du Canada, ainsi que les sigles correspondants, sont les suivants: 

  • Croix de Victoria (V.C.)
  • Croix de la Vaillance (C.V.)

ORDRES NATIONAUX

  • *Ordre du Mérite (O.M.)
  • Compagnon de l'Ordre du Canada (C.C.)
  • Officier de l'Ordre du Canada (O.C.)
  • Membre de l'Ordre du Canada (C.M.)
  • Commandeur de l'Ordre du mérite militaire (C.M.M.)
  • *Commandeur de l’Ordre du mérite des corps policiers (C.O.M.)
  • Commandeur de l'Ordre royal de Victoria (C.V.O.)
  • Officier de l'Ordre du Mérite militaire (O.M.M.)
  • *Officier de l’Ordre du mérite des corps policiers (O.O.M.)
  • Lieutenant de l'Ordre royal de Victoria (L.V.O.)
  • Membre de l'Ordre du Mérite militaire (M.M.M.)
  • *Membre de l’Ordre du mérite des corps policiers (M.O.M.)
  • Membre de l'Ordre royal de Victoria (M.V.O.)
  • Ordre très vénérable de Saint-Jean de Jérusalem (toutes les classes)
    (sigles de l’Ordre de Saint-Jean pour usage interne seulement)

ORDRES PROVINCIAUX

ORDRES TERRITORIAUX

DÉCORATIONS

  • Étoile de la vaillance militaire (É.V.M.)
  • Étoile du Courage (É.C.)
  • Croix du service méritoire (C.S.M.)
  • Médaille de la vaillance militaire (M.V.M.)
  • Médaille de la Bravoure (M.B.)
  • Médaille du service méritoire (M.S.M.)
  • Médaille royale de Victoria (R.V.M.)

MÉDAILLES

  • *Médaille du sacrifice

MÉDAILLES DE GUERRE ET DE SERVICE OPÉRATIONNEL

(Voir l’article 5 pour la liste complète.)

  • Médaille de Corée
  • Médaille canadienne de service volontaire pour la Corée
  • Médaille du Golfe et du Koweït
  • Médaille de la Somalie
  • *Médaille du service en Asie du Sud-ouest
  • *Étoile de campagne générale
       *
    Allied Force
       *Asie du Sud-Ouest
       *Expédition
  • *Médaille de service général
       *
    Allied Force
       *Asie du Sud-Ouest
       *Expédition
  • *Médaille du service opérationnel
       *
    Asie du Sud-Ouest
       *Sierra Leone
       *Haïti
       *Soudan
       *Humanitas
       *Expédition

MÉDAILLES DU SERVICE SPÉCIAL

  • Médaille du Service spécial avec barrettes (voir l’article 2)
        Pakistan 1989-90
        Alert
        Peace/Paix
        NATO/OTAN
        Humanitas
        *Ranger
        *Expedition
  • *Médaille canadienne du maintien de la paix

MÉDAILLES DES NATIONS UNIES

  • Service (Corée) (1950-1954)
  • Force d'urgence (Égypte/Sinaï) (1956-1967)
  • Organisme chargé de la surveillance de la trêve en Palestine (1948- ) et Groupe d'observation au Liban (1958)
  • Groupe d'observateurs militaires pour l'Inde et le Pakistan (1948- )
  • Opération au Congo (1960-1964)
  • Autorité exécutive temporaire en Nouvelle-Guinée occidentale (1962-1963)
  • Mission d'observation au Yémen (1963-1964)
  • Force à Chypre (1964- )
  • Mission d'observation pour l'Inde et le Pakistan (1965-1966)
  • Force d'urgence au Moyen-Orient (1973-1979)
  • Force d'observation pour le désengagement des forces (Plateau du Golan) (1974- )
  • Force intérimaire au Liban (1978- )
  • Groupe d'observateurs militaires pour l'Iran et l'Iraq (1988-1991)
  • Groupe d'assistance pour la période de transition (Namibie) (1989-1990)
  • Groupe d'observateurs en Amérique centrale (1989-1992)
  • Mission d'observateurs en Iraq et au Koweït (1991- )
  • Mission de vérification en Angola (1988-1997)
  • Mission pour l'organisation d'un référendum au Sahara occidental (1991- )
  • Mission d'observation en El Salvador (1991-1995)
  • Force de protection (Yougoslavie) (1992-1995)
  • Mission préparatoire au Cambodge (1991-1992)
  • Autorité provisoire au Cambodge (1992-1993)
  • Opération en Somalie (1992-1993)
  • Opération au Mozambique (1992-1994)
  • Mission d’observation en Ouganda/Rwanda (1993-1994)
  • Mission d’assistance au Rwanda (1993-1996)
  • Mission en Haïti (1993- )
  • Vérification des droits de l’homme et du respect des engagements pris aux termes de l’Accord général relatif aux droits de l’homme au Guatemala (1997-1998)
  • *Mission en République centrafricaine (1998-2000)
  • *Force de déploiement préventif (Macédoine) (1995-1999)
  • *Mission en Bosnie-Herzégovine (1995- )
  • *Mission d’observation à Prevlaka (Croatie) (1996- )
  • *Mission d’administration intérimaire au Kosovo (1999- )
  • *Mission d’observation en Sierra Léone (1999- )
  • *Mission au Timor oriental et de l’Administration transitoire au Timor oriental (1999- )
  • *Mission en République démocratique du Congo (1999- )
  • *Mission en Éthiopie et en Érythrée (2000- )
  • *Mission de stabilisation en Haïti (2004- )
  • *Opération en Côte d’Ivoire (2004- )
  • *Mission au Soudan (2005- )
  • *Mission au Timor-Leste (2006- )
  • *Mission hybride avec l’Union africaine au Darfour (2007- )
  • *Mission en République du Soudan du Sud
  • *Mission multidimensionnelle intégrée des Nations Unies pour la stabilisation au Mali
  • Service Spécial (1995- )
  • *Quartier-général

MÉDAILLES DE L’OTAN

  • *Médaille de l’OTAN, assortie d'une barrette « Ex-Yougoslavie » (1992-2002)
  • *Médaille de l’OTAN avec barrette « Kosovo » (KFOR) (1992-2002)
  • *Médaille de l’OTAN relative à l’ex-République yougoslave de Macédoine (ERYM) (2001-2002)
  • *Médaille Article 5 de l’OTAN pour l’opération « Eagle Assist » (2001-2002)
  • *Médaille Article 5 de l’OTAN pour l’opération « Active Endeavour » (2001-2016)
  • *Médaille Non Article 5 de l’OTAN pour des opérations dans les Balkans (2003- )
  • *Médaille Non Article 5 de l’OTAN pour la mission de formation de l’OTAN en Irak (2004-2011)
  • *Médaille Non Article 5 de l’OTAN pour le soutien logistique de l’OTAN à la Mission de l’Union africaine au Soudan (MUAS) (2005-2007)
  • *Médaille Non Article 5 de l’OTAN pour les services rendus au titre des opérations et activités approuvées par le Conseil de l’Atlantique Nord en rapport avec l’Afrique (2008- )
  • *Médaille Non Article 5 de l’OTAN pour les services rendus à l’OTAN au titre de l’opération « UNIFIED PROTECTOR – LIBYE » (2011- )
  • *Médaille Non Article 5 de l’OTAN pour les services rendus à l’OTAN au titre de l’opération « SEA GUARDIAN » (2017- )

MÉDAILLES DE COMMISSIONS ET D'ORGANISATIONS INTERNATIONALES

  • Commission internationale de surveillance et de contrôle (Indochine) (1954-1974)
  • Commission internationale de surveillance et de contrôle (Vietnam) (1973)
  • Force multinationale et observateurs (Sinaï) (1982- )
  • Mission de surveillance de la Communauté européenne (Yougoslavie) (1991- )
  • *Force internationale du Timor oriental (1999- )
  • *Médaille de service de la politique européenne de sécurité et de défense / Médaille de service de la Politique de sécurité et de défense commune

MÉDAILLES POLAIRE ET DU BÉNÉVOLAT

  • *Médaille polaire
  • *Médaille du souverain pour les bénévoles

MÉDAILLES COMMÉMORATIVES

  • Médaille du centenaire du Canada (1967)
  • Médaille du jubilé de la Reine Elizabeth II (1977)
  • Médaille du 125e anniversaire de la Confédération du Canada (1992)
  • *Médaille du jubilé de la Reine Elizabeth II (2002)
  • *Médaille du jubilé de diamant de la Reine Elizabeth II (2012)

MÉDAILLES DE COMPÉTENCE ET D’ANCIENNETÉ DE SERVICE

  • Médaille d'ancienneté de la Gendarmerie royale du Canada
  • Décoration des Forces canadiennes (C.D.)

MÉDAILLES DE SERVICES DISTINGUÉS

  • Médaille de la police pour services distingués
  • Médaille pour services distingués en milieu correctionnel
  • Médaille des pompiers pour services distingués
  • Médaille pour services distingués de la Garde côtière canadienne
  • Médaille pour services distingués des services d’urgence médicale
  • *Médaille pour services distingués des agents de la paix

MÉDAILLE SPÉCIALE

  • Médaille de la Reine pour tireur d’élite

AUTRES MÉDAILLES

  • Médaille du mérite civique de l’Ontario (O.M.C.)
  • Médaille de bravoure des policiers de l’Ontario
  • Médaille de bravoure des pompiers de l’Ontario
  • Médaille du bénévolat de la Saskatchewan (S.V.M.)
  • Médaille d’ancienneté et de bonne conduite de la Police provinciale de l’Ontario
  • Médaille du service de l'Ordre très vénérable de Saint-Jean de Jérusalem
  • Médaille de long service des commissionnaires
  • *Médaille de bravoure de Terre-Neuve et du Labrador
  • *Médaille pour service bénévole de Terre-Neuve et du Labrador
  • *Médailles d’ancienneté et de bravoure des pompiers de la Colombie-Britannique
  • *Médaille commémorative du centenaire de la Saskatchewan
  • *Médaille du centenaire de l’Alberta
  • *Les médailles du jubilé de platine de la reine Elizabeth II décernées par la province de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Manitoba, de l'Île-du-Prince-Édouard, de l'Alberta ou de la Saskatchewan[1]

2. La barrette de la Médaille du service spécial se porte centrée sur le ruban. Si plusieurs barrettes sont portées, elles sont placées à espaces égaux sur le ruban, la plus récente étant la première.

3. Les ordres, décorations et médailles du Commonwealth dont l'attribution est approuvée par le gouvernement du Canada se portent après les ordres, décorations et médailles du Canada mentionnés à l'article 1, et leur ordre de préséance au sein de chaque catégorie correspond à l'ordre chronologique d'attribution.

4. Les ordres, décorations et médailles de pays étrangers dont l'attribution est approuvée par le gouvernement du Canada se portent après ceux mentionnés aux articles 1 et 3, et leur ordre de préséance au sein de chaque catégorie correspond à l'ordre chronologique d'attribution.

5. Malgré les articles 1, 3 et 4, quiconque, avant le 1er juin 1972, était membre d'un ordre britannique ou récipiendaire d'une décoration ou d'une médaille britannique mentionnée dans le présent article peut en porter les insignes, avec ceux des ordres, décorations ou médailles du Canada qu'il est en droit de porter, selon l'ordre suivant :

  • Croix de Victoria (V.C.)
  • Croix de George (G.C.)
  • Croix de la Vaillance (C.V.)
  • Ordre du Mérite (O.M.)
  • Ordre des Compagnons d'Honneur (C.H.)
  • Compagnon de l'Ordre du Canada (C.C.)
  • Officier de l'Ordre du Canada (O.C.)
  • Membre de l'Ordre du Canada (C.M.)
  • Commandeur de l'Ordre du mérite militaire (C.M.M.)
  • *Commandeur de l’Ordre du mérite des corps policiers (C.O.M.)
  • Compagnon de l'Ordre du Bain (C.B.)
  • Compagnon de l'Ordre de Saint-Michel et Saint-Georges (C.M.G.)
  • Commandeur de l'Ordre royal de Victoria (C.V.O.)
  • Commandeur de l'Ordre de l'Empire britannique (C.B.E.)
  • Ordre du service distingué (D.S.O.)
  • Officier de l'Ordre du mérite militaire (O.M.M.)
  • *Officier de l’Ordre du mérite des corps policiers (O.O.M.)
  • Lieutenant de l'Ordre royal de Victoria (L.V.O.)
  • Officier de l'Ordre de l'Empire britannique (O.B.E.)
  • Ordre du service impérial (I.S.O.)
  • Membre de l'Ordre du mérite militaire (M.M.M.)
  • *Membre de l’Ordre du mérite des corps policiers (M.O.M.)
  • Membre de l'Ordre royal de Victoria (M.V.O.)
  • Membre de l'Ordre de l'Empire britannique (M.B.E.)
  • Membre de la Croix-Rouge royale (R.R.C.)
  • Croix du service distingué (D.S.C.)
  • Croix militaire (M.C.)
  • Croix du service distingué dans l'Aviation (D.F.C.)
  • Croix de l'Aviation (A.F.C.)
  • Étoile de la vaillance militaire (É.V.M.)
  • Étoile du Courage (É.C.)
  • Croix du service méritoire (C.S.M.)
  • Médaille de la vaillance militaire (M.V.M.)
  • Médaille de la Bravoure (M.B.)
  • Médaille du service méritoire (M.S.M.)
  • Associé de la Croix-Rouge royale (A.R.R.C.)
  • Ordre très vénérable de Saint-Jean de Jérusalem (toutes les classes)
    (sigles de l’Ordre de Saint-Jean pour usage interne seulement)
  • Ordres provinciaux (ordre de préséance indiqué à l'article 1)
  • *Ordres territoriaux (ordre de préséance indiqué à l'article 1)
  • Médaille de conduite distinguée (D.C.M.)
  • Médaille pour actes insignes de bravoure (C.G.M.)
  • Médaille de George (G.M.)
  • Médaille du service distingué (D.S.M.)
  • Médaille militaire (M.M.)
  • Médaille du service distingué dans l'Aviation (D.F.M.)
  • Médaille de l'Aviation (A.F.M.)
  • Médaille de la Reine pour actes de bravoure (Q.G.M.)
  • Médaille royale de Victoria (R.V.M.)
  • Médaille de l'Empire britannique (B.E.M.)

MÉDAILLES DE GUERRE ET DE SERVICE OPÉRATIONNEL

  • Médaille pour services généraux en Afrique (1902-56)
  • Médaille pour services généraux aux Indes (1908-35)
  • Médaille de la marine pour services généraux (1915-62)
  • Médaille pour services généraux aux Indes (1936-39)
  • Médaille pour services généraux - Armée et Forces aériennes (1918-62)
  • Médaille pour services généraux (1962- )
  • Étoile de 1914
  • Étoile de 1914-1915
  • Médaille de guerre britannique (1914-18)
  • Médaille de guerre de la marine marchande (1914-18)
  • Médaille de la victoire (1914-18)
  • Médaille de guerre des forces territoriales (1914-19)
  • Étoile de 1939-1945
  • Étoile de l'Atlantique
  • Étoile d'Europe : Service navigant
  • *Étoile de l’Arctique
  • Étoile d'Afrique
  • Étoile du Pacifique
  • Étoile de Birmanie
  • Étoile d'Italie
  • Étoile France-Allemagne
  • Médaille de la Défense
  • Médaille canadienne du volontaire
  • Médaille de service volontaire de Terre-Neuve (Deuxième Guerre mondiale (voir l’article 6)
  • Médaille de la guerre (1939-45)
  • Médaille de Corée
  • Médaille canadienne de service volontaire pour la Corée
  • Médaille du Golfe et du Koweït
  • Médaille de la Somalie
  • *Médaille du service en Asie du Sud-ouest
  • *Étoile de campagne générale
  • *Médaille de service général

MÉDAILLES DU SERVICE SPÉCIAL

(L'ordre de préséance est le même que celui indiqué à l'article 1 pour les médailles du service spécial.)

MÉDAILLES DES NATIONS UNIES

(L'ordre de préséance est le même que celui indiqué à l'article 1 pour les médailles des Nations Unies.)

MÉDAILLES DE COMMISSIONS INTERNATIONALES

(L'ordre de préséance est le même que celui indiqué à l'article 1 pour les médailles de commissions et d’organisations internationales.)

MÉDAILLES POLAIRES

(L’ordre de préséance correspond à l'ordre chronologique d'attribution.)

MÉDAILLES COMMÉMORATIVES

  • Médaille du jubilé du Roi George V (1935)
  • Médaille du couronnement du Roi George VI (1937)
  • Médaille du couronnement de la Reine Elizabeth II (1953)
  • Médaille du centenaire du Canada (1967)
  • Médaille du jubilé de la Reine Elizabeth II (1977)
  • Médaille du 125e anniversaire de la Confédération du Canada (1992)
  • *Médaille du jubilé de la Reine Elizabeth II (2002)
  • *Médaille du jubilé de diamant de la Reine Elizabeth II (2012)

MÉDAILLES DE COMPÉTENCE ET D’ANCIENNETÉ DE SERVICE

  • Médaille d'ancienneté de service et de bonne conduite - Armée
  • Médaille d'ancienneté de service et de bonne conduite - Marine
  • Médaille d'ancienneté de service et de bonne conduite - Aviation
  • Médaille d'ancienneté de la Gendarmerie royale du Canada
  • Décoration de l'officier volontaire (V.D.)
  • Médaille d'ancienneté de service volontaire
  • Décoration pour officiers des forces auxiliaires coloniales (V.D.)
  • Médaille d'ancienneté de service dans les forces auxiliaires coloniales
  • Décoration d'efficacité (E.D.)
  • Médaille d'efficacité
  • Décoration de la Réserve navale volontaire (V.R.D.)
  • Médaille d'ancienneté de service et de bonne conduite - Réserve navale volontaire
  • Insigne d'efficacité dans l'Aviation
  • Décoration des Forces canadiennes (C.D.)

MÉDAILLES DE SERVICES DISTINGUÉS

(L'ordre de préséance est le même que celui indiqué à l'article 1 pour les médailles de services distingués.)

MÉDAILLE SPÉCIALE

  • Médaille de la Reine pour tireur d’élite

AUTRES MÉDAILLES

(L'ordre de préséance est le même que celui indiqué à l'article 1 pour les autres médailles.)

6. La Médaille de service volontaire de Terre-Neuve a la même préséance que la Médaille canadienne du volontaire.

7. Les insignes d'ordres, de décorations et de médailles qui ne figurent pas dans la présente directive et les distinctions honorifiques étrangères dont l'attribution n'a pas été approuvée par le gouvernement du Canada ne peuvent être ni montés ni portés avec les ordres, décorations et médailles énumérés dans la présente directive.

8. Les insignes des ordres, décorations et médailles ne peuvent être portés que par le récipiendaire de l'ordre, de la décoration ou de la médaille en cause.
 


[1]Les récipiendaires de plusieurs médailles provinciales du jubilé de platine de la reine Elizabeth II sont autorisés à porter l'une de ces médailles, au choix du récipiendaire.